ADHÉSION ET REPRÉSENTATIVITÉ
« J’AI DÉJÀ EU PLUSIEURS FOIS L’OCCASION D’ENCOURAGER ET DE SOULIGNER L’EXEMPLARITÉ DE TOUS LES MEMBRES DE NOTRE COMMUNAUTÉ MARINE...
Étiqueté : Anonymat
Apnm-Marine présente au salon Amarrage à Lorient
Le samedi 15 septembre 2018, s’est déroulé au cercle mixte du quai des Indes à Lorient le salon Amarrage. Cet...
Première victoire pour APNM-Marine devant le Conseil d’Etat
Première victoire d’APNM-Marine (association professionnelle nationale de militaire) : Garantir l’anonymat de ses membres. L’arrêté ministériel du 21 octobre 2016...
Garantie d’anonymat des membres d’APNM Marine.
La toute récente publication de l’arrêté du 21 octobre 2016 (JO du 11 novembre) pose un problème de constitutionnalité. Son...
